Mentions Légales


Posté le 04 Septembre 2018

Vous êtes actuellement connecté au site www.pim-kiss-it.troccaz.com qui est édité par l’entreprise PIM Kiss IT.

Dénomination sociale :PIM Kiss IT (entreprise en contrat Cape avec la SARL HMB au Capital de 2.500€ - Siege Social : 90 Colline des Chenes 73 420 Voglans)
Code APE 8510D
Siret 497 892 992 00015
Téléphone : +33 (0)6 09 11 55 48
Directeur de la Publication : Christophe TROCCAZ
Contenu Rédactionnel : Christophe TROCCAZ
Hébergement : 1and1

L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité sur internet.

Informations personnelles :
les informations que vous nous transmettez via nos formulaires sont destinées exclusivement à l’entreprise PIM Kiss IT. Elles ne seront ni vendues ni transmises à des tiers. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (art 34 de la loi informatique et liberté) en vous adressant à Esprit d’Entreprendre.

Droit de propriété intellectuelle :
L’ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d’auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, dessins, graphiques, photos ,…) qu’en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des menus, moyens d’accès aux données, organisation des données…). Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de PIM Kiss IT.
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l’éditeur une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Les marques présentes sur http://www.pim-kiss-it.troccaz.com notamment celles en rapport avec la societé PIM Kiss IT.
De même, toute utilisation du contenu et de site à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard des contrevenants.
Par exception, certains contenus (textes, images) sont la propriété de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.


Bouton fermer la fenêtre